Les progr\u00e8s r\u00e9alis\u00e9s au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies en mati\u00e8re de technologie, de communication et de transport ont permis aux entreprises de mener des activit\u00e9s transfrontali\u00e8res avec de plus en plus de facilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Toutefois, cette opportunit\u00e9 s'accompagne \u00e9galement de l'un des plus grands risques pour les entreprises du point de vue de la TVA.<\/p>\n\n\n\n
Nous avons mis en \u00e9vidence ci-dessous cinq des domaines de risque les plus courants en ce qui concerne la TVA de l'UE et les transactions transfrontali\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
L'absence de personnel comp\u00e9tent en mati\u00e8re de TVA au sein de votre organisation est l'un des probl\u00e8mes les plus difficiles \u00e0 r\u00e9soudre lorsqu'il s'agit de la TVA transfrontali\u00e8re de l'UE. Il s'agit non seulement d'un domaine tr\u00e8s complexe, mais aussi d'un domaine o\u00f9 l'interpr\u00e9tation et le traitement de la TVA peuvent varier d'un \u00c9tat membre \u00e0 l'autre.<\/p>\n\n\n\n
Des r\u00e8gles et interpr\u00e9tations divergentes peuvent se traduire par des traitements diff\u00e9rents de la TVA pour la m\u00eame prestation dans diff\u00e9rents \u00c9tats membres. Par cons\u00e9quent, il peut en r\u00e9sulter un risque de sous-paiement de la TVA dans le pays local, ainsi que des p\u00e9nalit\u00e9s et des int\u00e9r\u00eats qui y sont associ\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
La plupart des syst\u00e8mes ERP ont tendance \u00e0 \u00e9prouver des difficult\u00e9s \u00e0 d\u00e9terminer la TVA pour les transactions transfrontali\u00e8res, ce qui peut conduire \u00e0 des donn\u00e9es de mauvaise qualit\u00e9. Lorsque les entreprises ne maintiennent pas des donn\u00e9es de qualit\u00e9, cela peut entra\u00eener une s\u00e9rie de risques en mati\u00e8re de TVA, tels que des transactions dupliqu\u00e9es, des d\u00e9ductions incorrectes de la TVA en amont ou la non-identification des factures de vente \u00e0 d\u00e9clarer. Il ne s'agit l\u00e0 que de quelques-uns des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 des donn\u00e9es de mauvaise qualit\u00e9, dont beaucoup peuvent entra\u00eener des pertes de revenus accrues ou de lourdes p\u00e9nalit\u00e9s pour l'entreprise.<\/p>\n\n\n\n
Alors que nous nous dirigeons vers une augmentation des enregistrements num\u00e9riques et des d\u00e9clarations de TVA, il est imp\u00e9ratif que les donn\u00e9es d\u00e9tenues par les entreprises puissent clairement identifier toutes les transactions de TVA de mani\u00e8re correcte et efficace. La recherche d'une solution permettant d'identifier correctement vos transactions transfrontali\u00e8res en mati\u00e8re de TVA r\u00e9duira consid\u00e9rablement les risques associ\u00e9s \u00e0 des donn\u00e9es d\u00e9ficientes.<\/p>\n\n\n\n
Les entreprises n\u00e9gligent souvent les pi\u00e8ces justificatives qui peuvent \u00eatre n\u00e9cessaires pour exon\u00e9rer de TVA diff\u00e9rentes op\u00e9rations, telles que les exportations ou les ventes intracommunautaires. En fait, il arrive souvent que certaines entreprises ne soient m\u00eame pas conscientes des preuves requises pour les exon\u00e9rer.<\/p>\n\n\n\n
Le fait que les entreprises ne conservent pas les documents justificatifs requis peut s'av\u00e9rer tr\u00e8s lucratif pour les bureaux fiscaux, car sans ces documents, le bureau local des imp\u00f4ts peut imposer la TVA locale sur ces transactions.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque les entreprises ne conservent pas la documentation requise, des co\u00fbts impr\u00e9vus peuvent survenir si les autorit\u00e9s fiscales locales appliquent la TVA locale (avec des int\u00e9r\u00eats et des p\u00e9nalit\u00e9s potentiels) \u00e0 des transactions qui auraient pu \u00eatre exon\u00e9r\u00e9es si elles disposaient de la documentation correcte.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre d'op\u00e9rations transfrontali\u00e8res, il arrive fr\u00e9quemment que des biens soient import\u00e9s dans l'UE en vue d'\u00eatre distribu\u00e9s dans les diff\u00e9rents \u00c9tats membres. Les entreprises supportent la TVA en amont sous la forme de la TVA pay\u00e9e lorsque les marchandises sont d\u00e9douan\u00e9es (c'est-\u00e0-dire la TVA \u00e0 l'importation) et la r\u00e9cup\u00e9ration de cette TVA se fait par le biais d'un document administratif unique (\"DAU\") ou d'un document \u00e9quivalent d\u00e9livr\u00e9 par l'autorit\u00e9 douani\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Le risque le plus courant en ce qui concerne la r\u00e9cup\u00e9ration de cette TVA est de ne pas v\u00e9rifier les parties correctes sur le document DAU. Par exemple, lorsque l'importateur officiel n'est pas mentionn\u00e9 sur les documents douaniers, les entreprises courent souvent le risque de voir la r\u00e9cup\u00e9ration de la TVA en amont rejet\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
En effet, malgr\u00e9 tous ses efforts, il arrive souvent que le partenaire logistique n'en tienne pas compte et fasse figurer une autre partie sur ces documents.<\/p>\n\n\n\n
En particulier depuis le Brexit, il est vital que les entreprises accordent une attention particuli\u00e8re \u00e0 cette documentation et en discutent avec leurs partenaires logistiques. Il existe certaines solutions pour y rem\u00e9dier, mais il est toujours pr\u00e9f\u00e9rable de bien faire les choses d\u00e8s le d\u00e9part plut\u00f4t que d'essayer de trouver une solution \u00e0 un stade ult\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n
Lorsqu'il s'agit de traiter avec diff\u00e9rents services fiscaux, les probl\u00e8mes de langue peuvent constituer l'obstacle le plus difficile \u00e0 surmonter. Si l'on ajoute \u00e0 cela le fait que diverses d\u00e9clarations de TVA doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 des dates et selon des fr\u00e9quences diff\u00e9rentes dans les divers \u00c9tats membres de l'Union europ\u00e9enne, on se retrouve face \u00e0 un d\u00e9fi de taille.<\/p>\n\n\n\n
En l'absence d'une \u00e9quipe d\u00e9di\u00e9e au suivi de tous les d\u00e9lais, des taux de TVA, du traitement de la TVA, etc., de nombreuses entreprises courent le risque de ne pas d\u00e9poser leurs d\u00e9clarations dans les d\u00e9lais, de ne pas les remplir du tout ou de ne pas effectuer les paiements de TVA \u00e0 temps. Les autorit\u00e9s fiscales peuvent imposer des p\u00e9nalit\u00e9s en cas de non-conformit\u00e9, qui peuvent s'av\u00e9rer importantes selon la juridiction.<\/p>\n\n\n\n
L'externalisation des exigences de conformit\u00e9 \u00e0 la TVA de votre entreprise aupr\u00e8s d'une \u00e9quipe sp\u00e9cialis\u00e9e disposant d'une expertise et de connaissances en mati\u00e8re de TVA peut permettre \u00e0 votre entreprise d'\u00e9conomiser du temps et des ressources, tout en r\u00e9duisant le risque de non-conformit\u00e9.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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