Consumer Products

Meridian tax technology provides automated VAT determination and compliance solutions for global consumer product manufacturers and suppliers.

SAP Tax Determination and Compliance solutions for consumer product manufacturers and suppliers

The consumer products industry is characterised by complex supply chains including challenges such as triangulation and domestic reverse charge.
Other common issues may include the use of special licenses and complex supply chains where cross border pickups are involved,

Meridian tax technology solutions enable global companies in the consumer manufacturing industry to achieve automated and compliant determination of VAT including scenarios where VAT may or may not be required to be charged.

Key Challenges for the consumer products industry

La détermination correcte et opportune des impôts dans SAP est un élément essentiel pour relever les défis.
Chaînes d'approvisionnement complexes

The consumer products industry is characterised by complex supply chains where transport and logistics issues need to be considered when determining the VAT treatment. For example, companies will often be involved in cross border customer pickup scenarios (signified by the incoterms or shipping conditions or routes used). As such, businesses need to ensure that their solution correctly understands whether to charge VAT on such transactions.

Domestic Reverse Charge

Within the Consumer Products industry businesses may be involved in the sale or purchase of products (such as electronic chips / mobile phones) that fall within the domestic reverse charge. In order to meet such requirements, businesses typically need to consider what materials (as well relevant accessories) that fall within the reverse charge as well as any threshold requirements.

Destination fiscale et pays de départ de la taxe

Typically, businesses within the consumer products industry will be involved in supply chains that include three of more parties. Where such supply chains involve the cross-border movement of goods, it is imperative to correctly determine the tax departure and destination countries for each leg of the transaction as this will impact where such sales and purchases are reported for VAT purposes.

Triangulation

Many consumer product companies are involved in transactions that potentially qualify for the EU triangulation simplification. As the rules surrounding EU triangulation are very complex, it is best practice to ensure that the SAP system can automatically recognise where the simplification is applicable (rather than be reliant on non VAT experts such as sales order staff or AP clerks).

Licence spéciale

Les entreprises qui exportent habituellement peuvent demander une licence spéciale qui leur permet d'effectuer un certain nombre d'achats en franchise de TVA. Ces licences spéciales sont généralement utilisées dans des pays tels que l'Italie, la France et l'Irlande. Lorsqu'une entreprise est impliquée dans des flux de licences spéciales, les exigences en matière de TVA peuvent devenir particulièrement complexes lorsqu'un seuil est attribué à une licence client spécifique.

How Meridian tax technology address the consumer product industry’s complex requirements for SAP VAT determination

1. Chaînes d'approvisionnement impliquant des scénarios d'enlèvement par le client

Lorsqu'une entreprise est impliquée dans une expédition intracommunautaire ou une exportation et que le client vient chercher les marchandises, le vendeur doit décider s'il continue d'exonérer la livraison ou s'il facture la TVA locale. Ces politiques dépendent généralement de la confiance que l'entité vendeuse peut accorder à ses clients pour qu'ils fournissent les documents logistiques nécessaires prouvant que les biens ont quitté le pays.

À ce titre, la fonctionnalité Meridian, via les solutions VAT Add-on et Arco, permet aux entreprises de définir une politique de confiance ou de non-confiance par défaut pour ces ramassages de clients. Il est ensuite possible de gérer les exceptions des clients via une liste blanche ou une liste noire (en fonction de la politique par défaut choisie). Les entreprises disposent ainsi d'une souplesse totale pour gérer les scénarios d'enlèvement des clients en fonction de leur politique par défaut et du profil de leurs clients.

2. Domestic Reverse Charge Products

In order to assist businesses with such requirements, the Meridian solution has detailed functionality to categorise materials (and accessories) which fall under the domestic reverse charge mechanism as well as the threshold requirements. This ensures that such transactions are automatically determined with a domestic reverse charge tax code where applicable.

3. Destination fiscale et pays de départ

The consumer products industry can be  characterised by complex supply chains involving three or more parties. As such, Meridian tax technology has functionality to automatically determine the tax destination and tax departure countries for each leg of the transactions. Such functionality is based on default approaches used by Meridian functionality as well as the flexible use of over-ride tables to handle specific flows that may require a different treatment.

4. Triangulation

La solution Meridian dispose d'une fonctionnalité très détaillée permettant de reconnaître automatiquement les flux de triangulation, tant à l'entrée qu'à la sortie. Cette fonctionnalité garantit que les principales caractéristiques de détermination de la TVA (telles que la classification fiscale du client du côté des ventes) sont mises à jour de manière dynamique dans SAP, ce qui permet de déclencher automatiquement les codes fiscaux de triangulation corrects (sans dépendre des utilisateurs finaux).

La fonctionnalité de triangulation du méridien prend en compte de nombreuses complexités, notamment les suivantes :

 

  • La partie C doit être immatriculée à la TVA dans le pays de destination.
  • La partie C vient-elle chercher les marchandises dans le pays A, auquel cas la triangulation ne peut être appliquée ?
  • si la partie B est immatriculée à la TVA dans le pays de destination (et, dans l'affirmative, si le pays C autorise encore l'application de la triangulation dans de telles circonstances)
  • Les marchandises sont-elles livrées à une quatrième partie (partie D) dans le pays C (et dans l'affirmative, le pays C autorise-t-il encore l'application de la triangulation dans de telles circonstances) ?

5. Special License

Lorsque des entreprises sont impliquées dans des licences spéciales, cela peut impliquer des transactions qui doivent être exonérées de TVA, ainsi que des exigences de contrôle des seuils et de tenue d'un registre à jour des transactions effectuées dans le cadre de licences spéciales. À ce titre, la technologie fiscale de Meridian dispose d'une fonctionnalité détaillée permettant de garantir ce qui suit :

 

  • Les transactions de vente et d'achat déclenchent automatiquement un code de taxe spéciale sur les licences, le cas échéant (par exemple, grâce à l'utilisation d'une classification fiscale du client mise à jour dynamiquement du côté des ventes).
  • Le montant facturé pour une licence spéciale est automatiquement mis à jour dans la solution Meridian et comparé au montant total de la licence (de sorte que la TVA est facturée normalement si le montant de la facture dépasse le montant restant de la licence).
  • Les documents de facturation (lorsque la licence spéciale est applicable) sont inclus dans un registre spécifique afin que ces informations puissent être fournies aux autorités fiscales sur demande lors d'un contrôle fiscal.

Some Meridian customers in the Consumer Products sector

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Epson a intégré l'application VAT Add-on de Meridian dans son ERP SAP, ce qui lui permet d'atteindre un niveau élevé d'automatisation fiscale et d'efficacité commerciale.
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