Naviguer dans les méandres de la triangulation de la TVA dans l'UE
Qu'est-ce que la triangulation ?
De nombreuses entreprises multinationales opérant dans toute l'UE ont recours à la "simplification par triangulation". Cela leur évite d'avoir à s'enregistrer à la TVA dans les différents États membres dans lesquels les marchandises sont livrées.
Un scénario de triangulation plus complexe
Une question souvent posée est de savoir si la simplification par triangulation est toujours possible dans les circonstances suivantes :
- lorsque la partie "B" est assujettie à la TVA dans l'État membre de destination, ou
- lorsque la partie "B" est assujettie à la TVA dans l'État membre d'expédition, ou
- la partie "C" (le client final) récupère les marchandises auprès de la partie "A" ou organise son propre transport vers le pays de destination
Comme c'est souvent le cas avec les règles de l'UE en matière de TVA, les réponses aux questions ci-dessus ne sont pas simples, mais l'impact juridique et pratique peut être important.
Pour un aperçu détaillé des scénarios complexes de triangulation de l'UE, et pour télécharger notre Guide : Naviguer dans les méandres de la triangulation de la TVA dans l'UE