Repenser la conformité à la TVA à l'ère des rapports en temps réel

Alors que les autorités fiscales s'orientent vers la facturation électronique et le reporting en temps réel, les processus traditionnels en matière de TVA risquent de ne plus être adaptés. Repenser la conformité à la TVA à l'ère du reporting en temps réel

Le paysage de la TVA est en pleine transformation. À partir de 2026, plusieurs juridictions devraient introduire des formes de facturation électronique obligatoire et de déclaration en temps réel. Concrètement, cela signifie que les autorités fiscales commenceront à avoir accès aux données des factures bien avant que la déclaration de TVA traditionnelle ne soit soumise.

Pour s'adapter à ces changements, il est essentiel de repenser la conformité à la TVA à l'ère des rapports en temps réel.

La déclaration de TVA restera une obligation de déclaration, mais son rôle est en train de changer. À l'avenir, les autorités fiscales détiendront déjà une grande partie des données sous-jacentes avant que les entreprises n'aient achevé leurs processus internes de mise en conformité.

Le risque lié aux flux de travail traditionnels en matière de TVA

Malgré cette évolution, de nombreuses organisations continuent d'aborder la conformité à la TVA comme une activité postérieure à la période de déclaration. Il est courant que la validation et le rapprochement des données des factures commencent après la fin de la période de déclaration, juste avant la soumission de la déclaration. Pendant des années, ce calendrier était logique. Mais dans un monde où les autorités disposent déjà des données en temps quasi réel, il introduit un décalage critique.

Les risques sont clairs :

• Les erreurs ou omissions peuvent être détectées par les autorités avant d'être identifiées au niveau interne.
• Le rapprochement entre les données déclarées et les déclarations soumises devient plus complexe
• Les mesures correctives peuvent être retardées, ce qui accroît l'exposition aux audits et la pression en matière de conformité.

Une approche plus proactive

Pour garder une longueur d'avance sur ces changements, les entreprises doivent passer d'un état d'esprit réactif à un état d'esprit préventif en matière de conformité à la TVA. Cela signifie qu'elles doivent rapprocher les processus de validation, de rapprochement et de vérification des erreurs du point de transaction, avant que les données ne soient communiquées à l'extérieur. Cette approche en amont permet aux entreprises de détecter rapidement les incohérences, de préserver l'intégrité des données et d'éviter les surprises lorsque les autorités fiscales examinent les données en temps réel.

Dans cette nouvelle ère de transparence et d'immédiateté, les entreprises qui considèrent la conformité à la TVA comme une discipline en temps réel plutôt que comme un exercice de fin de mois réduiront non seulement les risques, mais gagneront également en efficacité opérationnelle et renforceront leurs relations avec les autorités fiscales.

Préparer l'avenir

Le reporting en temps réel exige une préparation en temps réel. Si votre processus de TVA commence toujours après la fin de la période, il est peut-être temps de le réévaluer.

Notre solution de conformité à la TVA s'inscrit dans votre environnement SAP BTP et se connecte directement à vos systèmes SAP pour :

• Extraire quotidiennement les données des factures
• Validation immédiate des transactions par rapport aux règles de conformité propres à chaque pays
• Repérer les données obligatoires manquantes avant qu'elles ne causent des problèmes en aval au cours du processus d'enregistrement.
• Permettre à l'équipe fiscale de prendre des mesures avant les échéances de déclaration
• Faire correspondre les données validées à la déclaration de TVA correcte, formulaire spécifique à chaque pays

En procédant à une validation continue, et non rétroactive, les entreprises peuvent rapprocher les données de manière proactive et réduire les risques à mesure que l'application de la fiscalité numérique devient la norme.

Nous contacter pour découvrir comment notre outil basé sur SAP BTP permet d'assurer une conformité continue avant, pendant et après la soumission.